Charte d'utilisation

https://moodle.utt.fr est la plateforme de formation de l'Université de Technologie de Troyes (UTT). Cette plateforme, qui repose sur le logiciel open source Moodle™ , est administrée fonctionnellement par le Centre d'Innovation Pédagogique (CIP) et techniquement par la Direction du Numérique (DNUM).

Nous vous invitons à consulter les règles d'usages exposées ci-dessous. En utilisant cette plateforme de formation, vous déclarez accepter l'ensemble des règles d'utilisation. Les droits que l'UTT pourrait détenir ne se trouvent toutefois pas limités par ces dispositions.

Ce qu'il faut retenir :

  • Vous acceptez d’être responsable des contenus échangés au travers de vos espaces, et vous vous engagez à respecter le droit d’auteur et la vie privée des participants impliqués.
  • Vous êtes informé(e) que certaines données sont enregistrées concernant vos actions sur la plateforme. Les gestionnaires s’engagent à les utiliser uniquement à des fins de dépannage, d'assistance ou de de statistiques globales d’utilisation de la plateforme.
  • Vous vous engagez à ne rien faire pour mettre le service en péril et à mettre tout en œuvre pour rendre vos documents aussi légers que possible avant diffusion.

1. Préambule

Les présentes règles d'usages sont portées à la connaissance de tout utilisateur de la plateforme de l'UTT. Elles précisent de manière non exhaustive et non limitative les conditions dans lesquelles est accordée à l'utilisateur l'autorisation non exclusive d'utiliser cette plateforme.

Par utilisateur, s'entend toute personne ayant accès, grâce à un identifiant et un mot de passe strictement personnel et non cessible, aux cours, ressources et informations de la plateforme https://moodle.utt.fr, quel que soit son statut, pour une durée déterminée en fonction de son activité dans l'établissement.

2. La création des cours et l'inscription aux cours

Par défaut, tout nouvel arrivant à l'UTT est inscrit dans l'annuaire UTT et possède un compte sur cette plateforme.

  • Les enseignants doivent adresser leurs demandes au CIP (admincip@utt.fr) pour obtenir les droits d'édition sur les UE auxquelles ils participent.  
  • Les étudiants sont automatiquement inscrits aux UE en fonction de leur profil administratif, par synchronisation quotidienne avec le système d'information de la scolarité.

Toute personne hors annuaire UTT souhaitant accéder à la plateforme de l'UTT doit, en justifiant ses activités en interne, demander la création d'un compte temporaire UTT en s'adressant directement aux services administratifs concernés.

3. Les règles de sécurité

  • Chaque utilisateur doit veiller par son comportement à ne mettre en péril ni la sécurité, ni le bon fonctionnement de la plateforme.
  • Chaque utilisateur a notamment le devoir de préserver la confidentialité de son compte (identifiant et mot de passe donnés à l'arrivée à l'UTT et permettant notamment l'accès à l'ENT) de manière à prévenir tout usage abusif ou frauduleux de la plateforme. Les administrateurs ne vous demanderont jamais vos mots de passe et ont le privilège de pouvoir accéder à votre profil sans connaître vos paramètres d’authentification afin de pouvoir vous dépanner ou vous assister.
  • Chaque utilisateur s’engage aussi à ne pas développer, installer ou copier des programmes destinés à contourner la sécurité ou saturer les ressources de la plateforme et à ne pas introduire des programmes nuisibles sur https://moodle.utt.fr.

4. Les utilisations interdites

Chaque utilisateur s’engage à ne faire aucune utilisation de la plateforme à des fins commerciales, religieuses, délictueuses, criminelles ou de nature à troubler l’ordre public. Les utilisateurs seront particulièrement attentifs aux documents diffusés sur la plateforme et à leurs interventions dans les forums de discussion. Les injures, la diffamation, la discrimination, la pornographie et l’incitation à la violence sont notamment proscrites.
L’équipe des gestionnaires n’exerce ni surveillance, ni contrôle éditorial systématique sur les contenus diffusés. L’équipe ne pourra être tenue pour responsable des contenus et messages échangés. Toutefois, lors de manœuvres de maintenance globale, les gestionnaires peuvent détecter des utilisations interdites et agir pour y mettre fin.

5. La diffusion de ressources

La diffusion (=reproduction) sur https://moodle.utt.fr d’articles, de documents, de photographies, d'images, de vidéos, et plus généralement de toute œuvre originale doit se faire dans le strict respect du Code de la Propriété Intellectuelle relatif aux droits d’auteur.

Si l’utilisateur diffuse des œuvres ou des extraits d’œuvres dont il est l’auteur, il lui est recommandé d’ajouter une notice exposant les usages autorisés de l’œuvre (téléchargement, impression, redistribution...). À cet égard, les licences « Creative Commons » peuvent être un bon moyen de protéger les contenus.

Si l’utilisateur diffuse des œuvres ou des extraits d’œuvres dont il n’est pas l’auteur, l'utilisateur doit respecter le droit moral et patrimonial de l'auteur :

  • pour respecter le droit moral, il devra respecter en particulier le droit de paternité en citant le nom de l'auteur
  • sauf exceptions communes (cf. ci-dessous) ou pédagogiques au droit d'auteur, l'autorisation de l'auteur est nécessaire pour être autorisé à représenter son œuvre en public ou pour la reproduire.

Exceptions communes :

  • Les œuvres tombent dans le domaine public soixante-dix ans après le décès de leur auteur ou, s'il s'agit d'une œuvre de collaboration, soixante-dix ans à compter du décès du dernier auteur survivant. Les interprétations d'une œuvre tombent dans le domaine public au bout de 50 ans maximum (Droit voisin du droit d'auteur).
  • L'exception pour courte citation suppose que les citations soient brèves et justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. De plus, le nom de l’auteur et la source d’où est extraite la citation doivent être mentionnés.

6. L’exploitation des ressources

Nous attirons l’attention des utilisateurs sur le fait que tout ce qui n’est pas explicitement autorisé est interdit : l’absence de notice, licence Creative Commons ou de limite d’utilisation ne donne donc aucun droit sur les documents diffusés.

Les utilisateurs ne peuvent télécharger les contenus de https://moodle.utt.fr et en réaliser des copies (papiers ou numériques) qu’à des fins privées, d’étude et en un seul exemplaire sous réserve d’exceptions motivées. Il est interdit de diffuser la version numérique ou papier d’un support de cours numérique ou papier.

La législation sur le droit d’auteur s’appliquant aux ressources multimédias mises en ligne, toute reproduction, adaptation, représentation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielle ou intégrale des éléments contenus sur la plateforme  https://moodle.utt.fr est interdite, sauf contre-indication dans la notice d’utilisation associée au document ou accord de l’enseignant. Seules sont autorisées la citation et la reproduction/communication à des fins d’illustration de l’enseignement ou de recherche dans les limites exposées ci-dessus.

7. Optimisation des ressources

Les utilisateurs qui déposent des ressources sur la plateforme de l'UTT s’engagent à optimiser leurs fichiers pour qu’ils soient aussi légers que possible. Les utilisateurs seront particulièrement attentifs à l'optimisation de leurs images, souvent très lourdes, ainsi qu'à celles introduites dans des documents. Il est conseillé aux utilisateurs de convertir leurs fichiers au format PDF ce qui permet très souvent de les alléger. En cas de diffusion de fichiers très lourds, il est recommandé d’en informer les utilisateurs par un commentaire associé au document.

Concernant les vidéos, l'UTT dispose de son propre serveur de stockage et de diffusion de vidéos : https://pod.utt.fr. Il est alors fortement conseillé à l'utilisateur de déposer ses ressources vidéos sur ce serveur et d'utiliser ensuite des liens d'intégration pointant sur ces vidéos sur la plateforme Moodle™.

Les utilisateurs sont informés que des tutoriels sont à leurs dispositions sur la plateforme de l'UTT pour procéder à ces optimisations. 

8. Respect de la vie privée

Le droit à la vie privée, le droit à l'image et le droit de représentation impliquent qu'aucune image ou information relative à la vie privée d'autrui ne doit être mise en ligne sur la plateforme https://moodle.utt.fr sans un consentement express de la personne intéressée.

Pour toute question ou requête concernant la protection des données personnelles, vous pouvez consulter cette page dédiée.

9. Responsabilité en matière de transmission d'informations

L'utilisateur veillera à rédiger ses contributions dans une orthographe et un format lisibles par tous. Le langage SMS est à proscrire. Les titres doivent êtres explicites et synthétiques afin de bien cibler l'objet de la discussion.

L'administrateur et les modérateurs (gestionnaires) se réservent le droit de modifier, déplacer ou supprimer certains messages diffusés via les forums et ce sans préavis, notamment tous messages :

  • diffusant publiquement une œuvre protégée ;
  • incitant au piratage ou à la copie illégale ;
  • atteignant la vie privée ou l'honneur de quiconque (y compris les personnes morales) ;
  • manipulateurs (faux ou tronqués) ;
  • menaçants ;
  • racistes ;
  • pornographiques ;
  • diffusant des messages diffamatoires ou injurieux ;
  • faisant l'apologie du crime, du racisme, du négationnisme, des crimes de guerre... ;
  • constituant toute forme de provocation et de haine raciale ;
  • diffusant des informations confidentielles sans autorisation préalable d'une personne habilitée ;
  • ou tous messages contrevenant à la législation.

Les messages privés sont de la responsabilité de leurs auteurs et ne doivent pas interférer ni avec les discussions sur les forums, ni avec les différents modules de cours. L'administrateur et les modérateurs n'ont pas accès au contenu des messages privés échangés entre les utilisateurs. Si l'administrateur est averti d'un usage abusif de ces messages, il se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires à l'encontre de l'utilisateur concerné.

10. Mentions relatives aux liens hypertextes et cookies

Il est possible que certains cours vous proposent des liens hypertextes qui vous font quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la plateforme ; par conséquent, l'UTT n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et leur inclusion n'implique aucune approbation par l'UTT. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.

La navigation sur le site de l'UTT est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.

11. Maintenance de la plateforme

L'utilisateur est informé que pour effectuer la maintenance corrective, curative ou évolutive de la plateforme, le CIP et la DNUM se réservent la possibilité de réaliser des interventions sur les ressources mises à sa disposition. Dans la mesure du possible, toute opération de maintenance est précédée d'une information de l'utilisateur précisant l'impact sur l'accessibilité de la plateforme ainsi que la durée de l'opération.

Ces interventions peuvent rendre partiellement ou totalement inaccessible la plateforme pendant la période où elles sont réalisées.

En cas d'incident sur la plateforme, le CIP et/ou la DNUM interviennent sur sa résolution, évaluent et informent les utilisateurs de la perturbation. Le retour à la normale est associé à une communication.

Sur les périodes de fermeture de l'établissement et horaires de nuit et week-end, la continuité de service ne peut être assurée. Si vous constatez un incident, merci de le signaler à admincip@utt.fr et dnum-support@utt.fr .

Le CIP de l'UTT se réserve le droit de modifier ce présent document sans préavis. Les utilisateurs en seront alors informés, invités à le lire et l'approuver.

12. Contact

Les gestionnaires/administrateurs de la plateforme peuvent être contactés à l'adresse admincip@utt.fr

最后修改: 2023年09月1日 星期五 10:30